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Frédéric Gauchet élu président de France Chimie
L’Assemblée générale de France Chimie a élu ce jour, à l’unanimité, Frédéric Gauchet président de France Chimie pour un mandat de…
BULLETIN ECONOMIQUE - 4e trimestre 2022
Une année 2022 marquée par la crise énergétique pour la Chimie en France
Amendes pour omission ou inexactitude des mentions sur les factures : le Conseil constitutionnel est saisi
Le Conseil d’État a transmis au Conseil constitutionnel une QPC (Question Prioritaire de Constitutionnalité) sur la conformité au principe…
Réclamation adressée sous la forme d'un courrier électronique
Une réclamation adressée sous la forme d’un courrier électronique au service des impôts des entreprises est considérée comme…
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Circulaire T 672 - Réforme du fonctionnement du marché de l'électricité
La présente circulaire a pour objectif de présenter le fonctionnement actuel du marché de l’électricité, les enjeux de la réforme de ce Market Design et l’analyse de la proposition législative de la Commission européenne.
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Circulaire T 671 - Evolutions réglementaires Liquides inflammables
Cette circulaire technique présente les points clefs des évolutions réglementaires applicables aux installations en régime ICPE de déclaration pour les liquides inflammables (rubriques nos 1436, 4330, 4331, 4722, 4734, 4742, 4743, 4744, 4746, 4747 ou 4748, ou pour le pétrole brut sous l'une ou plusieurs des rubriques nos 4510 ou 4511)
SAVOIR UTILISER L’OUTIL SEIRICH D’EVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE
Afin d’accompagner ses adhérents, France Chimie propose une formation gratuite jeudi 25 mai 2023, en visio, pour savoir utiliser l’outil…
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