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Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux CMR
Une explication de texte est prévue par la DGT sur cette nouvelle disposition réglementaire.
COMMENT PILOTER LA DEMARCHE DE PREVENTION DU RISQUE CHIMIQUE
Formation gratuite à distance le 16 mai 2024 La prévention du risque chimique en entreprise est une obligation de l’employeur. La démarche…
Flash social n° 2024-6 - Acquisition de congés payés pendant les périodes d’arrêt maladie : vers un dénouement
Le 18 mars 2024, l'Assemblée nationale a voté sans modification le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne (DDADUE) relatif aux congés payés. Ce projet de loi doit maintenant être soumis à la commission mixte paritaire. Une adoption définitive de l'ensemble du projet est prévue le 9 avril 2024 au Sénat, puis le 10 avril à l'Assemblée nationale. Les entreprises sont invitées à attendre la publication du texte final pour répondre aux éventuelles sollicitations.
COMPRENDRE LES BASES DU REGLEMENT CLP
Comprendre les bases du règlement CLP est indispensable pour les utilisateurs en aval dans le cadre de la prévention et la maîtrise du risque…
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Information sur les chiffres 2024 en matière de paie
En ce début d’année, les employeurs sont tenus de mettre à jour les paramétrages de paie. La présente circulaire reprend ces évolutions.
Formations 2024 sur la prévention des risques professionnels
France Chimie propose en 2024 notamment deux formations revues et complétées sur le CLP et les Fiches de données de sécurité (FDS).
Négociation des salaires minimas de Branche : éléments économiques
Flash social 2023-08 mettant à jour le flash social 2023-07.
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Convention Nationale d’Objectifs 2023-2027 fixant un programme d'actions de prévention spécifique aux activités de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie
Les entreprises de moins de 200 salariés qui concluent un contrat de prévention avec leur Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail (CARSAT), la caisse régionale d’assurance maladie d’Île-de-France (Cramif) ou les caisses générales de sécurité sociale (CGSS) de l’Assurance maladie - Risques professionnels, peuvent recevoir une aide financière pour la prévention des risques professionnels.
Négociation des salaires minimas de Branche - éléments économiques
Les Départements Economique et Social ont préparé un document reprenant des éléments de conjoncture de la Branche et des indicateurs…
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