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Taxes sur l’électricité, le gaz et le charbon
Rappel : les bénéficiaires d’exonérations ou de taux réduits de fiscalité sur l’électricité, le gaz ou le charbon doivent établir…
Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Webinaire DGEC du 18 avril – Mise à jour du guide pratique des importateurs
Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux CMR
Une explication de texte est prévue par la DGT sur cette nouvelle disposition réglementaire.
COMMENT PILOTER LA DEMARCHE DE PREVENTION DU RISQUE CHIMIQUE
Formation gratuite à distance le 16 mai 2024 La prévention du risque chimique en entreprise est une obligation de l’employeur. La démarche…
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Point de situation à l’issue du premier rapportage
COMPRENDRE LES BASES DU REGLEMENT CLP
Comprendre les bases du règlement CLP est indispensable pour les utilisateurs en aval dans le cadre de la prévention et la maîtrise du risque…
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