6 juillet 2023 Actualité Fiscalité locale

Définition des établissements industriels

Dans une mise à jour de sa base Bofip (documentation fiscale), l'administration commente la définition et l'évaluation des locaux industriels…

20 février 2023 Actualité Fiscalité locale

Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

Plafonds d’exonération applicables pour 2022 dans les zones urbaines en difficulté

21 juin 2022 Événement passé CLP - Fiche de Données Sécurité, Santé, sécurité, environnement

DECLARATIONS « CENTRES ANTI-POISONS » DES MELANGES

Formation le 21 juin 2022 dans les locaux de France Chimie (Puteaux)

22 septembre 2021 Actualité Fiscalité locale

L’administration fiscale lance un nouveau service baptisé « Gérer mes biens immobiliers »

6 mai 2021 Actualité Fiscalité locale

Jurisprudence GKN Driveline

Application de la nouvelle définition de bien d’équipement spécialisé exonéré de taxe foncière

23 novembre 2020 Actualité CLP - Fiche de Données Sécurité, Perturbateurs endocriniens, Produits chimiques, Reach, Autres réglementations

Stratégie pour une Chimie Durable – CSS : Décryptage et enjeux

France Chimie organise le 4 décembre de 14h à 16h une conférence en ligne au sujet de la Stratégie pour une Chimie Durable (CSS) publiée le…

6 novembre 2020 Actualité CLP - Fiche de Données Sécurité, Produits chimiques

Déclarations « centres anti poisons » des mélanges

Les présentations de la conférence en ligne du 5 novembre sont disponibles.