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Les dérogations prévues par le Code du travail et les accords Chimie en matière de durées maximales de travail et durées minimales de repos
La présente circulaire récapitule les possibilités ouvertes aux employeurs de la Chimie en matière de durées du travail et de temps de repos pour les salariés de plus de 18 ans, en application des dispositions légales et des accords de branche.
Le dialogue social européen
Initié en 1992, le dialogue social européen a été porté par les fédérations patronales italiennes, espagnoles et françaises regroupées…
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L’emploi d’alternants entre 15 et 18 ans dans les sites industriels de la chimie
Contrairement à une idée reçue, employer du personnel mineur n’est pas interdit dans les sites industriels de la Chimie, y compris classés Seveso seuil haut.
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Les dérogations prévues par le Code du travail et les accords Chimie en matière de durées maximales de travail et durées minimales de repos
La présente circulaire récapitule les possibilités ouvertes aux employeurs de la Chimie en matière de durées du travail et de temps de repos pour les salariés de plus de 18 ans, en application des dispositions légales et des accords de branche.
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Les Nouvelles sociales n° 171 : Août – Octobre 2019
Au sommaire de ce numéro : - Informations professionnelles : Régime frais de santé de la branche mis en conformité avec la réforme du panier de soins « 100% santé » ; Mise en conformité du régime PEI-PERCOI de la branche avec la loi PACTE - Lois, Jurisprudence… : Index de l’égalité entre les femmes et les hommes ; Préjudice d’anxiété
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Les Nouvelles Sociales n° 170 : mai - juillet 2019
Au sommaire de ce numéro : - Informations professionnelles : Signature de l’accord portant mise en place de la CPPNI - Lois, Jurisprudence… : Tarification accidents du travail et maladies professionnelles ; Les montants du remboursement par l’AGFPN du salaire maintenu par l’employeur des salariés des entreprises de moins de 50 salariés participant aux négociations de branche ; Barème Macron : conformité aux engagements internationaux de la France ; Allongement du congé de paternité en cas d’hospitalisation du nouveau-né.
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Les Nouvelles Sociales n° 168 : novembre 2018 - janvier 2019
Au sommaire de ce numéro : Informations professionnelles, Lois et Jurisprudence
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