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Missions respectives des différents intervenants lors des opérations de chargement et de déchargement : art. 4 de l'arrêté du 01/06/2001
Arrêté du 01/06/2001 sur le transport des marchandises dangereuses par la route (dit "arrêté ADR") modifié le 07/07/2003 par l'incorporation de considérations de nature juridique.
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Restructuration des règlements : contexte et objectifs de la restructuration du RID / ADR
Intervention de M. Deroisy, CEFIC : RID / ADR restructuré, un projet ambitieux, long et complexe.
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Restructuration des règlements : l'évolution du code IMDG et de la division 411
Intervention de Mme Pestel Lefévre, direction des Affaires Maritimes et des gens de la mer sur la restructuration du code IMDG.
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Restructuration des règlements : présentation du nouvel ADR, comment s'en servir ?
Intervention de M. Pfauvadel, Mission des Transports des Marchandises Dangereuses : la nouvelle structure du RID / ADR.
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Guide du conseiller à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses : 2ème édition
L’arrêté du 17/12/1998 modifié par les arrêtés des 22/12/1999 et 11/12/2000, impose aux entreprises impliquées dans des opérations de chargement, d’emballage, remplissage et transport de marchandises dangereuses, de désigner un conseiller à la sécurité.
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Transport routier de marchandises dangereuses : document de transport, engagement du chargeur
La disparition du RTMDR, une uniformisation plus grande entre transports intérieurs et transports internationaux de marchandises dangereuses, les changements de références réglementaires amènent l’UIC à publier cette nouvelle circulaire.
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Recommandation de la CNAM des travailleurs relative au chargement/déchargement, transport des matières dangereuses par route
Les dispositions pratiques qu'elle préconise se situent bien entendu dans le cadre réglementaire, et notamment le règlement du transport des matières dangereuses par route du 15 septembre 1992.
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