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Référentiel professionnel de bonnes pratiques de maîtrise des risques dans les installations de chimie fine
Ce référentiel a été rédigé par un groupe de travail composé d'exploitants d'installations de chimie fine (fabricants, HSE...) et des équipes de l'UIC à Paris et en Rhône Alpes.
Guide Technique Professionnel pour l’inspection des tuyauteries en exploitation (DT 96)
Ce guide DT 96 est destiné à tout établissement industriel pour l’aider à réaliser l'état initial des tuyauteries et à établir les programmes d’inspection appropriés.
Circulaire technique relative à la sûreté et aux activités d’importance vitale
Si la sécurité est une préoccupation quotidienne et naturelle des opérateurs de l’industrie chimique, la sûreté, qui consiste essentiellement à se prémunir et se protéger des actes de malveillance, fait l’objet de nouvelles dispositions réglementaires.
Guide méthodologique pour la gestion et la maîtrise du vieillissement des Mesures de Maîtrise des Risques Instrumentées (DT 93)
Le DT 93 présente des techniques et méthodes de gestion et de maîtrise du risque technologique lié au vieillissement des mesures de maîtrise des risques instrumentées (MMRI) exploitées dans les installations industrielles à risques.
Exploitation des équipements sous pression (ESP)
La présente circulaire technique détaille les principales modifications introduites par cet arrêté et sa circulaire d’application.
Retour d'expérience : prévention des risques liés à l’utilisation de l’azote
Les atmosphères sous-oxygénées sont une cause récurrente d’accidents de personnes dans l’industrie. L’utilisation d’azote, utilisé pour son inertie chimique, est souvent la cause de la baisse de la teneur en oxygène dans l’air.
Dispositions réglementaires relatives aux atmosphères explosives ou « atex »
Appareils et systèmes de protection
Retour d'expérience : montage des manomètres
Cette circulaire est destinée à sensibiliser le personnel concerné sur la bonne façon de visser les manomètres et sur les vérifications à effectuer lors de cette opération.
Loi n° 2003-699 du 30/07/2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages
Annexe à la circulaire technique T 521 ou sociale S 2072.
Certification des inspecteurs de l’industrie chimique
Lors de sa réunion du 4 février 2003, le Bureau du CTNIIC a pris la décision de conformer son accréditation du système de certification des inspecteurs d’usine à la norme NF EN 45013.