Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
161 Résultats
Page
Canalisations de transport de produits chimiques / hydrocarbures
Cette circulaire a pour objet de synthétiser les récentes évolutions réglementaires dans le domaine des canalisations de transport.
-
Guide de bonnes pratiques pour l’utilisation du logiciel PHAST (DT 102)
Le présent guide DT 102 a pour objet de fixer les bonnes pratiques pour l’utilisation du logiciel PHAST 6.6 de modélisation des effets des phénomènes dangereux identifiés au sein des études de dangers des installations classées.
-
Gestion de l'aléa inondation vis-à-vis des risques technologiques et environnementaux
Cette circulaire a pour objet d’aider les exploitants à anticiper sur leur site une inondation et d’être en mesure d’atténuer et gérer les éventuels risques technologiques et environnementaux induits par une inondation via la mise en place d’un dispositif d’alerte et de mesures organisationnelles. La fiche réflexe inondation a été rédigée par un groupe de travail conjoint UFIP (Union Française des Industries Pétrolières), UIC et EDF. Elle vise avant tout un établissement SEVESO (haut ou bas) mais elle peut également être utilisée / adaptée par tout site quel que soit son statut réglementaire.
-
Spécification pour les pièces moulées de robinetterie en acier (DT 91)
La présente spécification a pour objet de préciser les exigences minimales relatives à la fabrication et au contrôle des pièces moulées de robinetterie en aciers au carbone, en aciers au chrome-molybdène et en aciers inoxydables austénitiques.
-
Nouvelle nomenclature ICPE / Directive Seveso 3 - Demande d'antériorité / recensement (T 613)
Cette fiche s’adresse à tous les exploitants des installations classées quel que soit le régime de classement (déclaration, enregistrement ou autorisation).
-
Sûreté des établissements SEVESO : instruction gouvernementale du 30 Juillet 2015
Cette circulaire a pour objet de présenter un résumé du contenu de l’instruction du 30 juillet 2015 et de proposer un questionnaire dans le cadre de l’auto-évaluation sûreté.
-
Guide Équipements chaudronnés & machines tournantes destinés aux procédés industriels
Mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié.
-
Fiches Questions Réponses sur la nouvelle nomenclature ICPE/Directive SEVESO 3 (en vigueur au 1er juin 2015)
Cette circulaire a pour objet de répondre aux questions fréquemment posées par les adhérents sur le sujet en titre
-
Impact du règlement CLP sur la directive SEVESO et sur la nomenclature ICPE
Cette circulaire (révisée à la marge comparativement à la version de février 2014) a pour objet de synthétiser les modifications en titre et vous aider à vous y préparer. Tous les exploitants sont concernés par la présente circulaire. Un site soumis ce jour à simple déclaration peut potentiellement avoir un statut SEVESO selon le principe d’addition des matières dangereuses présentes sur site (règle de cumul).
-
Méthodologie générale : mise en application de la section II de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié
Le guide de méthodologie générale est chargé: -d'expliciter le périmètre de l'arrêté; -de donner une méthode de sélection des équipements concernés; -dedonner des règles de détermination du mouvement sismique; -d'aider à définir les exigences de comportement;-de guider l'utilisateur dans l'étude de démonstration de tenue aux sollicitations sismiques.
Page