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Comment mettre en oeuvre la réglementation sismique "risque spécial" ?
Cette journée est organisée en partenariat avec l’AFPS (Association Française du Génie Parasismique) et le SNCT (Syndicat National de la…
T 604 Rev 1 - Réglementation parasismique "Risque Spécial" - Arrêté du 15 février 2018
Cette circulaire a pour objet de synthétiser le contenu de l’arrêté du 15 février 2018 (modification de la section II de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié) applicable aux installations SEVESO. Cette version révise et remplace la version d’août 2014.
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Réexamen périodique des études de dangers (établissements Seveso SH)
La circulaire technique UIC T 624 propose une grille de lecture de « l’avis du 08/02/17 relatif au réexamen quinquennal des études de dangers des installations classées pour la protection de l’environnement de statut Seveso seuil haut ».
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Réglementation des liquides inflammables : protection incendie
L’objet de la présente circulaire est de vous fournir un exemple de courrier type à adresser au service de secours incendie d’ici le 31-12-2012 en cas de recours à leur moyens (de façon temporaire ou définitive).
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Aide à la mise en œuvre de l’avis du 9 novembre 2017
La présente circulaire technique UIC précise le contenu de l’avis du 9 novembre 2017 visant les capacités de prélèvement / mesure dont devront se doter certains exploitants SEVESO Seuil haut sur certaines substances toxiques et olfactives potentiellement émises en phase incidentelle / accidentelle.
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Code de sûreté : programme Responsible Care
L’objectif de ce Code est de décrire les pratiques de management pour la protection des hommes, des biens, des produits, des procédés, des systèmes d’information contre toute action criminelle et malveillante.
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Plan de modernisation des installations industrielles : fiche guide de surveillance des ouvrages de génie civil et structures
Cette fiche a pour objet de synthétiser le contenu des « Guides de surveillance des ouvrages de génie civil et structures » Cuvettes de rétention et fondations de réservoirs-DT 92, Ponts de tuyauterie-DT 98, Caniveaux et fosses humides-DT 100...
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Plan de modernisation des installations industrielles : fiche
Cette fiche a pour objet de faciliter la lecture du « guide professionnel pour la définition du périmètre de l’arrêté du 04/10/2010» (guide DT90) sur la problématique spécifique relative à la prise en compte du risque environnemental
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Modalités de requalification périodique des équipements sous pression soumis a fragilisation de revenu (DT 95)
Ce guide est destiné aux services inspection reconnus, au sens de l’article 19 du décret du 13/12/1999, et autorisés à appliquer le Guide Plan d’Inspection UFIP/UIC DT 84.
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Guide à l'usage des services inspection reconnus pour la requalification périodique et le contrôle après intervention notable des tuyauteries (DT 82)
Ce guide est destiné aux établissements disposant d'un Service Inspection Reconnu (SIR) qui souhaitent bénéficier des aménagements prévus par l’arrêté du 15/03/2000. Il s'applique aux tuyauteries qui entrent dans le champ d'application de l'arrêté.
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