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Vérification de l'origine dans l'accord UE-Japon
Une information a été publiée par les autorités japonaises
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Audit postes sensibles pour les Opérateurs économiques agréés
Présentation de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (DGDDI)
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Exonérations de droits de douane au 1er juillet 2019
Circulaires suspensions et contingents tarifaires
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Exonérations de droits de douane au 1er juillet 2019
Publication par la Commission européenne des deux règlements relatifs aux listes de produits bénéficiant de suspensions et contingents…
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Inscription dans les écritures du déclarant pour les ex-titulaires d’entrepôt de type D
Création du type de déclaration EU Z
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Publication au JOUE du classement des marchandises
Parution au JOUE d’une Communication relative aux décisions en matière de renseignements contraignants
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Exonération de droits de douane au 1er janvier 2020
Liste des demandes de suspensions et contingents tarifaires autonomes
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Représentation indirecte et régimes particuliers autres que le transit
Publication d'une note de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects
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