Accidents du travail et maladies professionnelles

Cette rubrique présente les données relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles de l'industrie de la Chimie. Elle présente également les cotisations dues par les entreprises au titre de la tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles en application du code de la sécurité sociale.

statistiques des accidents du travail et des maladies professionnelles dans la chimie

  • Les accidents du travail et les maladies professionnelles dans les entreprises de la composante chimie du CTN E  en 2021

    Les accidents du travail et les maladies professionnelles dans les entreprises de la composante chimie du CTN E en 2021

    Cette circulaire Sociale et Technique ST24 présente les statistiques de la sinistralité Accidents du travail / Maladies Professionnelles de la composante chimie du CTN E en 2021.

TARIFICATION accidents du travail et des maladies professionnelles

Cotisations dues par les entreprises en application du code de la sécurité sociale

Les règles de tarification

  • Circulaire T 588 - Tarification des accidents du travail

    Circulaire T 588 - Tarification des accidents du travail

La tarification AT-MP pour les dernières années

  • Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles - Tarification 2021

    Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles - Tarification 2021

    La tarification Accidents du travail et Maladies professionnelles pour 2021 a été publiée au Journal officiel fin décembre 2020.
  • Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles - Tarification 2019

    Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles - Tarification 2019

Plus d'informations :

  • Consulter la brochure de la Cnam sur les accidents du travail et les maladies professionnelles
  • Consulter le site internet de la Cnam