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Taxes sur l’électricité, le gaz et le charbon
La DG Fip publie les nouveaux modèles d’attestation pour bénéficier des exonérations et taux réduits de fiscalité énergétique.
L'ECHO DE L'ECO n°17
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Relations avec le Royaume-Uni
Règles d’origine des matériaux actifs cathodiques destinés à des batteries pour véhicules électriques
L'ECHO DE L'ECO N°16 - MAI 2023
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Relations avec le Royaume-Uni
Fonctionnement des frontières du côté britannique Adhésion du Royaume-Uni à l’accord de libre-échange transpacifique
L'ECHO DE L'ECO N°15 - JANVIER 2023
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Relations avec le Royaume-Uni
Démission de B. Johnson mais toujours des tensions sur le protocole nord-irlandais Des simplifications concernant le marquage UKCA
L’ÉCHO DE L’ÉCO N° 13 - JUILLET 2022
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !