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Canal Seine-Nord Europe (SNE) : travaux de reconfiguration du canal
Les premières propositions des travaux de reconfiguration du projet de canal à grand gabarit SNE sont attendues à l'automne 2013.
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Taxe kilométrique sur les poids lourds : application reportée au 1er janvier 2014
Le 5 septembre 2013, les ministres délégués au Budget et aux Transports ont annoncé qu'en raison de dysfonctionnements constatés pendant la…
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Taxe kilométrique sur les poids lourds : publications des barèmes
Les barèmes de la taxe kilométrique affectée aux véhicules de plus de 3,5 tonnes, transportant de la marchandise, ont été publiés au…
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Enregistrement des véhicules soumis à l'écotaxe
L’enregistrement des véhicules soumis à l’écotaxe poids lourds à partir du 1er janvier 2014 est ouvert depuis le 19 juillet 2013
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Taxe kilométrique sur les poids lourds : sections de tarification
Le 28 mars 2013, le MDDE (Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie) a publié un arrêté qui définit les…
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Projet maritime européen "Blue Belt"
Le 6 juillet 2013, la Commission européenne a présenté deux propositions, qui font l'objet du projet pilote "Blue belt", visant à alléger…
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Mise en œuvre réglementaire et répercussion de l'écotaxe PL
Parution au fur et à mesure des décrets et arrêtés qui finalisent la mise en place de la future écotaxe. Mais ils sont parfois imprécis et…
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Fluvialisation des produits chimiques : étude UIC et Voies Navigables de France
L’UIC a décidé de s’engager résolument en faveur du transport fluvial par un rapprochement avec VNF pour étudier ensemble…
Deux nouvelles autoroutes ferroviaires
Frédéric Cuvillier, Ministre chargé des transports a annoncé le 18 septembre 2013 la création de deux nouvelles autoroutes ferroviaires de…
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Méga camions et cabotage
La sénatrice Fabienne KELLER a établi un rapport d'information sur "La circulation des méga camions et le fret routier européen"
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Sécurité au travail dans la chaîne logistique chimie
Publication de nouvelles lignes directrices sur la sécurité du travail en hauteur dans la chaîne logistique de la chimie
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Loi sur les infrastructures et services de transports
Définitivement adoptée par l'Assemblée nationale le 24 avril 2013, la loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de…
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Poids lourds : dispositifs de dépollution
Le 15 mai 2013, a été publié un arrêté, tenant compte des nouvelles technologies, visant à diminuer les émissions de particules et…
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Grand plan de modernisation du réseau ferroviaire
Le Ministère des transports a décidé d’engager une nouvelle étape de modernisation du réseau ferroviaire en demandant à RFF (Réseau…
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Fret routier : aspects techniques du 44T
Les aspects techniques liés à l’autorisation de circulation des véhicules de 44T ont été abordés lors des Comité Transports &…
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